Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLOTEL
MELVILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3987466
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
PAVILLOTEL de MELVILLE

Présentation de la marque PAVILLOTEL

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVILLOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELVILLE domicilié(e) 25 RUE PIERRE CURIE - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 570 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELVILLE, Mme. Isabelle TREHARD domicilié(e) 25 RUE PIERRE CURIE - 92000 - NANTERRE - France.

La marque PAVILLOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLOTEL est expirée depuis le 4 mars 2023.

MELVILLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Relais de Marianne , Marianne Solidarités , LES MAISONS DE MARIANNE , MARIANNE DEVELOPPEMENT , Les Jardins de Marianne , MELVILLE


MELVILLE, SAS - 25 RUE PIERRE CURIE - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 403570500


MELVILLE, Mme. Isabelle TREHARD - 25 RUE PIERRE CURIE - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 29 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800118 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-29

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

étude de projets techniques ; architecture ;

Services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées.