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Marques déposées par l'association loi 1901 Melvan
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MELVAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELVAN
Association Melvan, loi de 1901

Numéro de dépôt :
3229249
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2023
MELVAN de Melvan

Présentation de la marque MELVAN

Déposée le 5 juin 2003 par l'association loi 1901 Melvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Melvan domicilié(e) 73 boulevard Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 146 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Melvan domicilié(e) 73 boulevard Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France.

La marque MELVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELVAN est expirée depuis le 5 juin 2023.


Association Melvan, loi de 1901 - 73 boulevard Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France - SIREN 482146065


Association Melvan - 73 boulevard Meusnier de Querlon - 44000 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2532244 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-07

Formation, divertissement, education. Vetements, chaussures, chapellerie. Journaux, revues, périodiques, cartes, livres, calendriers, photographie, affiches, albums, prospectus, tableaux (peintures) encadrés ou non.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.