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Marques déposées par mademoiselle MELUSINE BRAILLON
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LES DIX VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DIX VINS
Mlle MELUSINE BRAILLON

Numéro de dépôt :
4011453
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2023
LES DIX VINS de MELUSINE BRAILLON

Présentation de la marque LES DIX VINS

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par mademoiselle MELUSINE BRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DIX VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est mademoiselle MELUSINE BRAILLON domicilié(e) 1 AVENUE DE LA FAISANDERIE - 78340 - Les Clayes sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MELUSINE BRAILLON domicilié(e) 1 AVENUE DE LA FAISANDERIE - 78340 - Les Clayes sous bois - France.

La marque LES DIX VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIX VINS est expirée depuis le 11 juin 2023.


Mlle MELUSINE BRAILLON - 1 AVENUE DE LA FAISANDERIE - 78340 - Les Clayes sous bois - France


Mlle MELUSINE BRAILLON - 1 AVENUE DE LA FAISANDERIE - 78340 - Les Clayes sous bois - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vente aux details de vins, spiritueux, bières, jus de fruits. Organisations d'évènements et ateliers à but commerciaux ou de publicité ;

Organisations d'évènements et ateliers à buts culturels ou éducatifs et de divertissements ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.