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Marques déposées par MELTZ Philippe
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DECAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAL
MELTZ Philippe

Numéro de dépôt :
1268919
Date de dépôt :
16/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1994

Présentation de la marque DECAL

Déposée le 16 avril 1984 par MELTZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MELTZ Philippe domicilié(e) 8, rue des Païens, 49400 SAUMUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPEYROT AFH. - France.

La marque DECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAL est expirée depuis le 16 avril 1994.

MELTZ Philippe a également déposé les autres marques suivantes : APPEL BUS , EUREKAR , HEP TAXI


MELTZ Philippe - 8, rue des Païens, 49400 SAUMUR. - France


DUPEYROT AFH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) Machines parlantes, appareils extincteurs, destinés aux casernes et véhicules de sapeurs-pompiers.