Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELTOUR LES VOYAGES SUR MESURE
MELTOUR, SAS

Numéro de dépôt :
3472234
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/12/2026
MELTOUR LES VOYAGES SUR MESURE de MELTOUR

Présentation de la marque MELTOUR LES VOYAGES SUR MESURE

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MELTOUR LES VOYAGES SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELTOUR domicilié(e) - 94210 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 229 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU, M. VERNIAU JEREMIE domicilié(e) 4 BOULEVARD JULES FAVRE - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque MELTOUR LES VOYAGES SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELTOUR LES VOYAGES SUR MESURE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.


MELTOUR, SAS - 94210 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 350229613


SELARL CABINET VERNIAU, M. VERNIAU JEREMIE - 4 BOULEVARD JULES FAVRE - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 14 mai 2007 - Rejet partiel n°453990 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647795 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-05-02

Brochures et billets ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; livres ; magazines ; bulletins d'information ; journaux ; revues ; publications ; périodiques, dépliants, manuels, cartes, atlas, affiches, planches, images, calendriers ; chemises pour documents ; cahiers ; blocs-notes ; agendas ; cartes postales. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'archivage électronique sécurisé pour des supports électroniques à savoir recueil de données ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de communications ; agences de publicité ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion par voie électronique d'informations notamment en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, et de loisirs, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication, et notamment sur Internet ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de presse ; études de marché ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et communications commerciales électroniques ; conférences commerciales, services de consultation, conseils, informations et recherche en matière commerciale notamment en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, et de loisirs ;

Services de financement et de crédits ; services financiers ; location de maisons et d'appartements ; services d'assurances dans le domaine des voyages, notamment assurances contre la perte ou le vol de bagages, de papiers d'identité et d'objets de valeur, assurance accident, assurance d'annulation du voyage, de rapatriement, de retour anticipé, de secours et d'assistance médicale ; information en matière d'assurances ; émission de chèques de voyages ; consultation, recherche et conseils en relation avec les services précités ;

Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet, notamment en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, et de loisirs ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données, notamment numériques, de type photographies, vidéos et données audio, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; Transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; Transmission de commandes et de réservation en ligne de produits et services en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, d'assurances et de loisirs ; services de télécommunications, de messagerie électronique, de transmission d'informations par réseau Internet fournis par l'intermédiaire d'un Site Internet accessibles par codes ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de télécommunications.

Transport ; transport en automobile ; location d'automobiles ; transport aérien, transport en bateau ; location de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; transport ferroviaire ; location de chevaux ; location de véhicules à deux roues ; location de vélos ; emballage et entreposage de marchandises ; voyages ; agence de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; visites touristiques ; services de réservations pour le transport ; services de tour opérateurs ; services d'offices du tourisme ; services d'agences de tourisme ; services informatisés de données et de réservation de voyages ; organisation de voyages, d'excursions, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; services de livraison (de colis) ; entreposage et location d'entrepôts ; informations concernant la location de véhicules ; consultation, recherche et conseils concernant les services précités.

Services d'éducation et de formation en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, de culture, de géographie et de loisirs ; services de groupes et de forums de discussion ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, et de loisirs ; publication de textes, autre que textes publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres, magazines et de périodiques en ligne, notamment sur l'Internet ; Divertissement en ligne ; services de bibliothèque, de médiathèque, de photothèque et de vidéothèque ; location de photographies, à savoir Agences de photographie ; photographie ; Reportages photographiques ; services de reporters ; services d'imagerie numérique ; Micro-édition ; publication assistée par ordinateur ;

Services d'informations sous la forme de publication électronique de magazines et de bulletins d'information en ligne, notamment en matière de transport de voyageurs, d'hébergement, de restauration, de tourisme, de voyages, et de loisirs diffusés sur les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et notamment par l'Internet, ainsi que par courrier électronique ; abonnement à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; services de téléchargement de logiciels et de données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de droits de reproduction de photographies pour le compte de tiers.

Agences de logement [hôtels, pensions] ; services de logement ; services de logement de vacances ; services d'hôtellerie et de réservation hôtelière ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de salles de réunion ; services liés à la restauration dans des hôtels, pensions, campings touristiques, maisons de vacances, ranchs, villas, chalets, appartements, pavillons et établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner.