Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEENS TEA
MELROSES LIMITED

Numéro de dépôt :
94518370
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque QUEENS TEA

Déposée le 27 avril 1994 par MELROSES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUEENS TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est MELROSES LIMITED, domicilié(e) 11 Walker Street EDINBURGH EH3 7NE - ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT - France.

La marque QUEENS TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEENS TEA est expirée depuis le 27 avril 2004.

MELROSES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : THE MELROSE , THE MELROSE


MELROSES LIMITED - 11 Walker Street EDINBURGH EH3 7NE - ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ECREPONT - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350013 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Thé et sachets de thé