Déposée le 14 juin 2001 par MELQUIOT Pierre et GELLEZ François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RECYCONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Les déposants sont MELQUIOT Pierre, domicilié(e) 31, Boulevard des Brotteaux, 69006 Lyon - France et GELLEZ François, domicilié(e) 71, Avenue des Martyrs de la Résistance, 69200 Vénissieux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELQUIOT Pierre - France.
La marque RECYCONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELQUIOT Pierre - 31, Boulevard des Brotteaux, 69006 Lyon - France
GELLEZ François - 71, Avenue des Martyrs de la Résistance, 69200 Vénissieux - France
MELQUIOT Pierre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse n°412515 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 30 janvier 2006 - Concession de licence n°427204 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427203 - Publication au BOPI 2006-01-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Conseils en organisation et direction des affaires Gestion de fichiers informatiques Communication par terminaux d'ordinateur Messagerie électronique Consultation sur la protection de l'environnement Ingénieur, travaux d'expertise Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données + conseil en gestion des déchets.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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