Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE SUPERIEURE DU DIGITAL
Mme MELOUS CHRISTINE

Numéro de dépôt :
4020006
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
ECOLE SUPERIEURE DU DIGITAL de MELOUS CHRISTINE

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DU DIGITAL

Déposée le 10 juillet 2013 par madame MELOUS CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOLE SUPERIEURE DU DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est madame MELOUS CHRISTINE domicilié(e) 8 rue du Dobropol - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.V.A, AVOCATS ASSOCIES, M. VILLAIN Pierre-Olivier, CABINET D'AVOCATS V.V.A – AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 138 AVENUE DE MALAKOFF - 75116 - PARIS - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE DU DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE DU DIGITAL est expirée depuis le 10 juillet 2023.

MELOUS CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : ESP – ECOLES SUPERIEURES DE PARIS , ESD


Mme MELOUS CHRISTINE - 8 rue du Dobropol - 75017 - PARIS - France


V.V.A, AVOCATS ASSOCIES, M. VILLAIN Pierre-Olivier, CABINET D'AVOCATS V.V.A – AVOCATS ASSOCIES - 138 AVENUE DE MALAKOFF - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

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