MELOPHONE CONSULTORES E SERVIÇOS, S.A., Société de droit portugais
Numéro de dépôt :
94529434
Date de dépôt :
19/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2024
Présentation de la marque LOIS
Déposée le 19 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MELOPHONE CONSULTORES E SERVIÇOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MELOPHONE CONSULTORES E SERVIÇOS domicilié(e) Rua Dr. Brito Câmara, No 20, 1o - 9000 - 039 FUNCHAL - Portugal.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque LOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELOPHONE CONSULTORES E SERVIÇOS, S.A., Société de droit portugais - Rua Dr. Brito Câmara, No 20, 1o - 9000 - 039 FUNCHAL - Portugal
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355159 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14
Renouvellement avec limitation le 19 mai 2004 n°2265470 - Publication au BOPI 2004-05-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416125 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Inscription le 26 août 2013 - Changement de dénomination n°607551 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561200 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25
Inscription le 27 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°698861 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments optiques notamment lunettes (optiques) lunettes de vue, lunettes de soleil. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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