Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOIS
MELOPHONE-CONSULTORES E SERVIÇOS LTD., Société de droit maltais

Numéro de dépôt :
4249763
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
LOIS de MELOPHONE-CONSULTORES E SERVIÇOS LTD

Présentation de la marque LOIS

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la société étrangère MELOPHONE-CONSULTORES E SERVIÇOS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société étrangère MELOPHONE-CONSULTORES E SERVIÇOS LTD domicilié(e) 89, St. John Street, Malte, Valletta VLT 1165, MALTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIS arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

MELOPHONE-CONSULTORES E SERVIÇOS LTD a également déposé les autres marques suivantes : LOIS


MELOPHONE-CONSULTORES E SERVIÇOS LTD., Société de droit maltais - 89, St. John Street, Malte, Valletta VLT 1165, MALTA - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en os, corne, ivoire, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune ;

Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.