Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOD
Mlle Mélodie Le Friec

Numéro de dépôt :
4125215
Date de dépôt :
11/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOD de Mélodie Le Friec

Présentation de la marque DOD

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2014 par mademoiselle Mélodie Le Friec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOD »

Le déposant est mademoiselle Mélodie Le Friec domicilié(e) Résidence, 8 Rue Marx Dormoy - 92260 - Fontenay-aux-roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Mélodie Le Friec domicilié(e) Résidence, 8 Rue Marx Dormoy - 92260 - Fontenay-aux-roses - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35


Mlle Mélodie Le Friec - Résidence, 8 Rue Marx Dormoy - 92260 - Fontenay-aux-roses - France


Mlle Mélodie Le Friec - Résidence, 8 Rue Marx Dormoy - 92260 - Fontenay-aux-roses - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676863 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.