Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUTIES
Mme. Mélodie BUREAU, Agissant pour le compte de la société "Cuties" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4339298
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
CUTIES de Mélodie BUREAU

Présentation de la marque CUTIES

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par madame Mélodie BUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est madame Mélodie BUREAU domicilié(e) 4 Rue pasteur - 91260 - Juvisy sur Orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mélodie BUREAU domicilié(e) 4 RUE Pasteur - 91260 - JUVISY-SUR-ORGE - France.

La marque CUTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTIES arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


Mme. Mélodie BUREAU, Agissant pour le compte de la société "Cuties" en cours de formation - 4 Rue pasteur - 91260 - Juvisy sur Orge - France


Mme. Mélodie BUREAU - 4 RUE Pasteur - 91260 - JUVISY-SUR-ORGE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].