Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARCEL CASS'TOUT SURTOUT LES PRIX!
MELO DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3387444
Date de dépôt :
21/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MARCEL CASS\'TOUT SURTOUT LES PRIX! de MELO DIFFUSION

Présentation de la marque MARCEL CASS'TOUT SURTOUT LES PRIX!

Déposée le 21 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCEL CASS'TOUT SURTOUT LES PRIX! »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELO DIFFUSION domicilié(e) 3, rue Platon,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 554 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELO DIFFUSION domicilié(e) 3, rue Platon,87000 LIMOGES - 87000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MELO DIFFUSION SARL - 3, rue Platon,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 483554705


MELO DIFFUSION - 3, rue Platon,87000 LIMOGES - 87000 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433463 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Couleurs, vernis, laques, (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matieres tinctoriales ; mordants ; resines naturelles à l'etat brut ; métaux en feuilles et poudre pour peintres, decorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encre pour la peausserie enduits (peintures). Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; preparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Depilatoires ; produits de demaquillage ; rouge a levres masques de beauté ; produits de rasage produits pour la conservation du cuir (cirage) ; creme pour le cuir. Produits de l'imprimerie ; photographie articles depapeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau, caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boites en carton ou en papier ; albums, cartes livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastique ; sac a ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitation de cuir, malles et valises, parapluie, parasols et cannes, portefeuilles, porte monnaie, sac à main, a dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'ecoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs a provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Ustensiles et recipients non electriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi ouvrés (a l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faience ; bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurine (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou necessaires de toilette, poubelles, verre (recipients) ; vaisselle non en metaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier : linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vetements, chaussures ; chapellerie, chemises ; vetements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement), foulardq cravates, bonneterie ; chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de spor couches en matières textiles ; sous vetements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie (a l'exception des fils barbes, cheveux et moustaches postiches, passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vetements, articles decoratifs pour la chevelure. Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revetements de sols (a l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpette papiers peints ; tapis de gymnastique, tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Jeux et jouets, decorations pour arbres de noel (a l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noel en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de peche ; balles ou ballons de jeu ; tables queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes, planches a voile ou pour le surf ; raquettes, raquettes à neige, skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vianaigre, sauces, (condiments), épices, glaces a raffraichir. Sandwiches, pizzas, crepes (alimentation biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons a base de cacao de chocolat ou de café ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (a l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcoll et liqueurs), vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.