MELNOR, INC société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1239774
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
Présentation de la marque M
Déposée le 29 juin 1983 par la société MELNOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MELNOR domicilié(e) 3085 Shawnee Drive, Winchester, Virginie 22604,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2244690) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2244690) - 75017 - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M est expirée depuis le 18 juin 2013.
MELNOR, INC société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3085 Shawnee Drive, Winchester, Virginie 22604,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2244690) - États-Unis
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2244690) - 75017 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Renouvellement sans limitation n°2020631 - Publication au BOPI 1993-40
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2003 n°2244690 - Publication au BOPI 2003-06-18
Inscription le 18 juin 2003 - Changement de dénomination n°371971 - Publication au BOPI 2003-06-18
Inscription le 18 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371970 - Publication au BOPI 2003-06-18
Inscription - Transmission de propriété n°33326 - Publication au BOPI
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63652 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160562 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription - Transmission de propriété n°13968 - Publication au BOPI
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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