Déposée le 31 mars 1994 par MELLOUL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEOPLE OF THE WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est MELLOUL Michel domicilié(e) Villa Le Kef, 7 Av Château de La Tour, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSUGER François - France.
La marque PEOPLE OF THE WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEOPLE OF THE WORLD est expirée depuis le 31 mars 2004.
MELLOUL Michel a également déposé les autres marques suivantes : SHIPPER
MELLOUL Michel - Villa Le Kef, 7 Av Château de La Tour, 06000 NICE - France
MASSUGER François - France
Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236645 - Publication au BOPI 1997-05-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
- articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) - tissus à usage textile Vêtements chaussures chapellerie bretelles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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