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Marques déposées par MELLOT Joseph
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Jean-Baptiste THIBAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Baptiste THIBAULT
MELLOT Joseph

Numéro de dépôt :
1360651
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque Jean-Baptiste THIBAULT

Déposée le 17 juin 1986 par MELLOT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Jean-Baptiste THIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MELLOT Joseph, domicilié(e) 18, rue Saint-Martin, 18300 SANCERRE. - France.

La marque Jean-Baptiste THIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Baptiste THIBAULT est expirée depuis le 17 juin 1996.

MELLOT Joseph a également déposé les autres marques suivantes : CEPRIC COMPAGNIE EUROPEENNE DE PLATES-FORMES DE REALISATION EN INFORMATIQUE ET COMMUNICATION , SANCERRE , (Marque figurative) , Jean DUTHOU


MELLOT Joseph - 18, rue Saint-Martin, 18300 SANCERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

VINS AOC SANCERRE en provenance de l'exploitation viticole Joseph MELLOT.