Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Jean-Baptiste THIBAULT
Numéro de dépôt :
1360651
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque Jean-Baptiste THIBAULT
Déposée le 17 juin 1986 par MELLOT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Jean-Baptiste THIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Jean-Baptiste THIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Baptiste THIBAULT est expirée depuis le 17 juin 1996.
MELLOT Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49