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Marques déposées par monsieur Mellot (Alphonse
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DOMAINE LA MOUSSIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA MOUSSIERE
M. Mellot (Alphonse)

Numéro de dépôt :
969370
Date de dépôt :
17/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE LA MOUSSIERE

Déposée le 17 mai 1976 par monsieur Mellot (Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE LA MOUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mellot (Alphonse domicilié(e) 3, rue Porte-César, Sancerre (Cher). - France.

La marque DOMAINE LA MOUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE LA MOUSSIERE est expirée depuis le 17 mai 1986.

Mellot (Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : ALPHONSE MELLOT , DOMAINE LA MOUSSIERE


M. Mellot (Alphonse) - 3, rue Porte-César, Sancerre (Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins, spiritueux, liqueurs;hôtellerie, restauration, auberge, café, débits de boisson de toutes natures.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.