Marque enregistrée - Marque en vigueur

MELLIS NATURALLIS THE FRENCH HONEY CONCEPT
MELLIS NATURALLIS, SAS

Numéro de dépôt :
4130573
Date de dépôt :
02/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2024
MELLIS NATURALLIS THE FRENCH HONEY CONCEPT de MELLIS NATURALLIS

Présentation de la marque MELLIS NATURALLIS THE FRENCH HONEY CONCEPT

Déposée le 2 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELLIS NATURALLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MELLIS NATURALLIS THE FRENCH HONEY CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELLIS NATURALLIS domicilié(e) CAP DELTA, Parc technologique Delta Sud - 09340 - VERNIOLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 261 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLIS NATURALLIS domicilié(e) CAP DELTA, Parc technologique Delta Sud - 09340 - VERNIOLLE - France.

La marque MELLIS NATURALLIS THE FRENCH HONEY CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELLIS NATURALLIS THE FRENCH HONEY CONCEPT arrivera à expiration en date du 2 novembre 2024.


MELLIS NATURALLIS, SAS - CAP DELTA, Parc technologique Delta Sud - 09340 - VERNIOLLE - France - SIREN 802261586


MELLIS NATURALLIS - CAP DELTA, Parc technologique Delta Sud - 09340 - VERNIOLLE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 15 février 2017 - Retrait partiel n°694647 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités étant fabriqués en France ou d'origine française.