Déposée le 1 août 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MELLINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « cadre de diplôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MELLINA domicilié(e) 42, AVENUE MONTAIGNE,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 531 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLINA domicilié(e) 42, Avenue Montaigne,75008 Paris - 75008 - France.
La marque cadre de diplôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELLINA EURL - 42, AVENUE MONTAIGNE,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 438531055
MELLINA - 42, Avenue Montaigne,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrements ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; meubles de bureau ; cadres ; canapés ; chaises ; coffrets (meubles) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; commodes ; divans ; travaux d'ébénisterie ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; glaces ; plaques d'identité non métalliques ; présentoirs pour journaux ; lits ; porte-livres ; mannequin ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; mobiles (objets pour la décoration) ; moulures pour cadres ; objets de publicité gonflables ; oreillers ; porte-parapluie ; paravent ; portemanteaux ; présentoirs ; pupitres ; sièges ; sofas ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; verre argenté ; cintres pour vêtements.
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