Déposée le 1 août 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MELLINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « anneau de diplôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MELLINA domicilié(e) 42, AVENUE MONTAIGNE,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 531 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLINA domicilié(e) 42, Avenue Montaigne,75008 Paris - 75008 - France.
La marque anneau de diplôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELLINA EURL - 42, AVENUE MONTAIGNE,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 438531055
MELLINA - 42, Avenue Montaigne,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Bagues en métaux précieux et leurs alliages ; boutons de manchette en métaux précieux et leurs alliages ; boîte à cigares en métaux précieux et leurs alliages ; boucles d'oreilles ; bougeoirs en métaux précieux et leurs alliages ; bracelets en métaux précieux et leurs alliages ; breloques ; broches en métaux précieux et leurs alliages ; chaînes en métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares en métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux en métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à cigare en métaux précieux et leurs alliages ; colliers en métaux précieux et leurs alliages ; épingles et fixe cravates en métaux précieux et leurs alliages ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; médailles en métaux précieux et leurs alliages ; porte-monnaie en métaux précieux et leurs alliages ; montres ; boîtiers de montre ; bracelets de montre ; chaînes de montre ; verres de montre ; ressorts de montre ; montres-bracelets ; casse-noix en métaux précieux et leurs alliages ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; parures d'argent ; parures bijouteries ; pierres fines ; pierres précieuses ; plateaux à usage domestique en métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs en métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ; services (vaisselle) en métaux précieux et leurs alliages ; soupières en métaux précieux et leurs alliages (...) sucriers en métaux précieux et leurs alliages ; boîtes à thé en métaux précieux et leurs alliages ; théière en métaux précieux et leurs alliages ; ustensiles de cuisine en métaux précieux et leurs alliages ; vaisselle en métaux précieux et leurs alliages ; vases en métaux précieux et leurs alliages.
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