Déposée le 17 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELLIFLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAMEL MELLIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELLIFLOR domicilié(e) Le Haut Hamel, 14240 LA VACQUERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 289 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Anne Charoré - France.
La marque HAMEL MELLIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELLIFLOR SARL - Le Haut Hamel, 14240 LA VACQUERIE - France - SIREN 435289418
Melle Anne Charoré - France
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363895 - Publication au BOPI 2003-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Huiles essentielles, cosmétiques, parfumerie. Epices, miels, vinaigre. Instruments agricoles autres que ceux à main, actionnés manuellement
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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