Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAROZE
MELLIFLOR

Numéro de dépôt :
4362028
Date de dépôt :
17/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2027
CHAROZE de MELLIFLOR

Présentation de la marque CHAROZE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2017 par MELLIFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est MELLIFLOR domicilié(e) 7 Rue Guilbert - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Bastien Masson domicilié(e) 1 rue Claude Bloch - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque CHAROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROZE arrivera à expiration en date du 17 mai 2027.

MELLIFLOR a également déposé les autres marques suivantes : CHAROZE , O. et R. CHAROZE , CHAROZE DEPUIS 1977 , CHAROZE DEPUIS 1977


MELLIFLOR - 7 Rue Guilbert - 14000 - Caen - France


FIDAL, Bastien Masson - 1 rue Claude Bloch - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 20 avril 2020 - Rejet partiel n°785601 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Ruches pour abeilles; cadres de ruches; rayons de ruche; cire gaufrée pour ruches ;

Services de commercialisation à savoir vente au détail de Casques de protection, lunettes de protection, masques de protection, vêtements et combinaison de protection pour apiculteur, Ruches pour abeilles, cadres de ruches, rayons de ruche, cire gaufrée pour ruches, Pièges à insectes, Filets de protection contre les insectes, filets anti-insectes, produit d'apiculture, enfumoir, produits de Miellerie (couteau, extracteur, bac à désoperculer, maturateur, pots) ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service d'éducation, de formation et d'information sur l'apiculture et sur le rôle de l'abeille dans l'environnement ;

Services d¿apiculture ; Mise en place de ruchers et autres installations d'apiculture (élevage d'abeilles).