Déposée le 18 novembre 2013 par monsieur Mellier Yannick et mademoiselle Girin Eugénie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « IN CAELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Les déposants sont monsieur Mellier Yannick domicilié(e) 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France et mademoiselle Girin Eugénie domicilié(e) 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Girin Eugénie domicilié(e) 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France.
La marque IN CAELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Mellier Yannick - 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France
Mle Girin Eugénie - 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France
Mle Girin Eugénie - 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; épingles de parure épingles de cravates bijoux en cloisonné boucles d'oreilles boîtiers de montres boutons de manchettes breloques bracelets de montres médailles montres-bracelets strass ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; lettres d'acier porte-affiches en papier ou en carton ardoises pour écrire atlas rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage billets [tickets] / tickets [billets] blocs à dessin buvards matières à cacheter cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie] cahiers calques carnets cartes de voeux musicales cartes à échanger autres que pour jeux carton cartonnages catalogues chemises pour documents encres de chine chromolithographies [chromos] / chromos circulaires cire à cacheter cires à modeler non à usage dentaire compas de tracé craie pour la lithographie craie à écrire crayons stylographes / stylos décalcomanies gommes à effacer timbres-poste taille-crayons, électriques ou non électriques tables arithmétiques ; tableaux noirs stencils sous-main / tablettes à écrire porte-mines ; porte-plume plumiers périodiques livres livrets journaux journaux de bandes dessinées papier à lettres globes terrestres flyers / tracts ; formulaires / formules étiquettes non en tissu équerres à dessin ; écussons (cachet en papier) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IN CAELIS"