Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN CAELIS
M. Mellier Yannick
Mle Girin Eugénie

Numéro de dépôt :
4047828
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/11/2023
IN CAELIS de Mellier Yannick

Présentation de la marque IN CAELIS

Déposée le 18 novembre 2013 par monsieur Mellier Yannick et mademoiselle Girin Eugénie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « IN CAELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Mellier Yannick domicilié(e) 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France et mademoiselle Girin Eugénie domicilié(e) 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Girin Eugénie domicilié(e) 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France.

La marque IN CAELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN CAELIS est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Mellier Yannick a également déposé les autres marques suivantes : EUCLID EYES CONSORTIUM , (Marque figurative) , EUCLID CONSORTIUM , (Marque figurative)


M. Mellier Yannick - 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France

Mle Girin Eugénie - 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France


Mle Girin Eugénie - 1 villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; épingles de parure épingles de cravates bijoux en cloisonné boucles d'oreilles boîtiers de montres boutons de manchettes breloques bracelets de montres médailles montres-bracelets strass ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; lettres d'acier porte-affiches en papier ou en carton ardoises pour écrire atlas rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage billets [tickets] / tickets [billets] blocs à dessin buvards matières à cacheter cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie] cahiers calques carnets cartes de voeux musicales cartes à échanger autres que pour jeux carton cartonnages catalogues chemises pour documents encres de chine chromolithographies [chromos] / chromos circulaires cire à cacheter cires à modeler non à usage dentaire compas de tracé craie pour la lithographie craie à écrire crayons stylographes / stylos décalcomanies gommes à effacer timbres-poste taille-crayons, électriques ou non électriques tables arithmétiques ; tableaux noirs stencils sous-main / tablettes à écrire porte-mines ; porte-plume plumiers périodiques livres livrets journaux journaux de bandes dessinées papier à lettres globes terrestres flyers / tracts ; formulaires / formules étiquettes non en tissu équerres à dessin ; écussons (cachet en papier) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.