Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUCLID CONSORTIUM
M. Mellier Yannick

Numéro de dépôt :
4041606
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
EUCLID CONSORTIUM de Mellier Yannick

Présentation de la marque EUCLID CONSORTIUM

Déposée le 16 octobre 2013 par monsieur Mellier Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EUCLID CONSORTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Mellier Yannick domicilié(e) 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mellier Yannick domicilié(e) 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France.

La marque EUCLID CONSORTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUCLID CONSORTIUM est expirée depuis le 22 octobre 2023.

Mellier Yannick a également déposé les autres marques suivantes : IN CAELIS , EUCLID EYES CONSORTIUM , (Marque figurative) , (Marque figurative)


M. Mellier Yannick - 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France


M. Mellier Yannick - 9 ter, rue d'Alembert - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 18 mars 2014 - Retrait partiel n°620578 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques non destinés au secteur des soins de santé ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs non destiné au secteur des soins de santé ; extincteurs ; logiciels de jeux non destinés au secteur des soins de santé ; logiciels (programmes enregistrés) non destinés au secteur des soins de santé ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; épingles de parure épingles de cravates bijoux en cloisonné boucles d'oreilles boîtiers de montres boutons de manchettes breloques bracelets de montres médailles montres-bracelets strass ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; lettres d'acier porte-affiches en papier ou en carton ardoises pour écrire atlas rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage billets [tickets] / tickets [billets] blocs à dessin buvards matières à cacheter cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie] cahiers calques carnets cartes de voeux musicales cartes à échanger autres que pour jeux carton cartonnages catalogues chemises pour documents encres de chine chromolithographies [chromos] / chromos circulaires cire à cacheter cires à modeler non à usage dentaire compas de tracé craie pour la lithographie craie à écrire crayons stylographes / stylos décalcomanies gommes à effacer timbres-poste taille-crayons, électriques ou non électriques tables arithmétiques ; tableaux noirs stencils sous-main / tablettes à écrire porte-mines ; porte-plume plumiers périodiques livres livrets journaux journaux de bandes dessinées papier à lettres globes terrestres flyers / tracts ; formulaires / formules étiquettes non en tissu équerres à dessin ; écussons ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie.