Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUX AND CO
MELLIER Alain

Numéro de dépôt :
94547064
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque FAUX AND CO

Déposée le 24 novembre 1994 par MELLIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « FAUX AND CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est MELLIER Alain, domicilié(e) Les Aigladines - Mialet, 30140 ANDUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MELLIER - France.

La marque FAUX AND CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUX AND CO est expirée depuis le 24 novembre 2004.


MELLIER Alain - Les Aigladines - Mialet, 30140 ANDUZE - France


Alain MELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198418 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188580 - Publication au BOPI 1995-08-17

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.