Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TAUMA SKATEBOARDS TRAUMA
MELLEC Charly : 6rue des pins PETER Thomas :, "agissant au nom et pour le compte de la societé TM Concepten formation"
Numéro de dépôt :
3045370
Date de dépôt :
02/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TAUMA SKATEBOARDS TRAUMA
Déposée le 2 août 2000 par MELLEC Charly : 6rue des pins et PETER Thomas :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TAUMA SKATEBOARDS TRAUMA »
Les déposants sont MELLEC Charly : 6rue des pins, domicilié(e) 34000 Montpellier - France et PETER Thomas :, "agissant au nom et pour le compte de la societé TM Concepten formation", domicilié(e) 6 rue des pins, 34000 Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLEC Charly - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MELLEC Charly : 6rue des pins - 34000 Montpellier - France
PETER Thomas :, "agissant au nom et pour le compte de la societé TM Concepten formation" - 6 rue des pins, 34000 Montpellier - France
MELLEC Charly - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329272 - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2001-08-28
-Skateboards -Vetements et chapellerie (pantalons, t-Shirts, sweat-shirts, chemises, vestes, casquettes, bonnets) -bagagerie (type : sac a dos).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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