Déposée le 23 octobre 2002 par Melle ZYBERAJ Refije
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNOW FLAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est Melle ZYBERAJ Refije domicilié(e) 22 rue Berthelot,94880 Noiseau - 94880 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle ZYBERAJ Refije domicilié(e) 22 rue Berthelot,94880 Noiseau - 94880 - France.
La marque SNOW FLAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW FLAKES est expirée depuis le 23 octobre 2012.
Melle ZYBERAJ Refije - 22 rue Berthelot,94880 Noiseau - 94880 - France
Melle ZYBERAJ Refije - 22 rue Berthelot,94880 Noiseau - 94880 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Vêtements, enfants, bébé, femme, homme, Fils à usage textile Papier, etiquette carton, adhesif pour la papeterie, matiere plastique pour emballage et cellophane à savoir sacs, sachets, films et feuilles Caractère d'imprimerie, clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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