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Marques déposées par Melle ZARANIS Natacha
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By Patouch
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Patouch
Melle ZARANIS Natacha

Numéro de dépôt :
3745580
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
11/06/2020
By Patouch de Melle ZARANIS Natacha

Présentation de la marque By Patouch

Déposée le 11 juin 2010 par Melle ZARANIS Natacha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « By Patouch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Melle ZARANIS Natacha domicilié(e) 12 rue Paul Bellamy - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle ZARANIS Natacha domicilié(e) 12 rue Paul Bellamy - 44000 - NANTES - France.

La marque By Patouch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Patouch est expirée depuis le 11 juin 2020.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Patouch est expirée depuis le 11 juin 2020.


Melle ZARANIS Natacha - 12 rue Paul Bellamy - 44000 - NANTES - France


Melle ZARANIS Natacha - 12 rue Paul Bellamy - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 21 avril 2011 - Rejet partiel n°547577 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.