Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ronde des Moutons
Melle VINCENT Sandrine, Sophie, Nathalie

Numéro de dépôt :
3316691
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
La Ronde des Moutons de Melle VINCENT Sandrine

Présentation de la marque La Ronde des Moutons

Déposée le 6 octobre 2004 par Melle VINCENT Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ronde des Moutons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est Melle VINCENT Sandrine, Sophie, Nathalie domicilié(e) 4 Rue de Balzac,91410 DOURDAN - 91410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Sandrine VINCENT domicilié(e) 4 Rue de Balzac,91410 DOURDAN - 91410 - France.

La marque La Ronde des Moutons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ronde des Moutons est expirée depuis le 6 octobre 2014.


Melle VINCENT Sandrine, Sophie, Nathalie - 4 Rue de Balzac,91410 DOURDAN - 91410 - France


Melle Sandrine VINCENT - 4 Rue de Balzac,91410 DOURDAN - 91410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vêtements, chemises. Bonneterie, chaussettes.