Marque expirée - Marque en non vigueur

LE – GOTHA
Melle VERMÈS KARINE

Numéro de dépôt :
3537111
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/11/2017
LE – GOTHA de Melle VERMÈS KARINE

Présentation de la marque LE – GOTHA

Déposée le 13 novembre 2007 par Melle VERMÈS KARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE – GOTHA »

Le déposant est Melle VERMÈS KARINE domicilié(e) 14 avenue de BEAU-PLAN,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle VERMÈS-KARINE domicilié(e) 14 AVENUE dE BEAU-PLAN,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE – GOTHA est expirée depuis le 13 novembre 2017.


Melle VERMÈS KARINE - 14 avenue de BEAU-PLAN,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Melle VERMÈS-KARINE - 14 AVENUE dE BEAU-PLAN,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480611 - Publication au BOPI 2008-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

– service de restauration (alimentation).