Déposée le 7 octobre 2004 par Melle TAVERNIER Sylvia Kossiba
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « KOSSIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est Melle TAVERNIER Sylvia Kossiba domicilié(e) 10, RUE PIERRE TERMIER,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle TAVERNIER Sylvia Kossiba domicilié(e) 10, RUE PIERRE TERMIER,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France.
La marque KOSSIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSSIBA est expirée depuis le 7 octobre 2014.
Melle TAVERNIER Sylvia Kossiba - 10, RUE PIERRE TERMIER,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France
Melle TAVERNIER Sylvia Kossiba - 10, RUE PIERRE TERMIER,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Articles de bijouterie, colliers, bracelets, bagues en matières précieuses et non précieuses tels le bois, cornes, os, graines, pierres, vertèbres de poisson, perles de verre et métaux précieux et leurs alliages. Tissus, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, linge de table non papier. Vêtements habillement, chemises, foulards, ceintures (habillement).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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