Déposée le 17 novembre 1989 par Melle Solange BINHAS épouse Bord Solange
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLANGE BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Melle Solange BINHAS épouse Bord Solange, domicilié(e) 127 rue de Flandre, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇoise Chapot - France.
La marque SOLANGE BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLANGE BORD est expirée depuis le 17 novembre 1999.
Melle Solange BINHAS épouse Bord Solange - 127 rue de Flandre, 75009 Paris - France
FranÇoise Chapot - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes) Tissus et produits textieles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, suddédanés toutes ces matières ou en matière plastique
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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