Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAT'S & DWICH
Melle SEZ ANAIS

Numéro de dépôt :
3246059
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2013
PATAT\'S & DWICH de Melle SEZ ANAIS

Présentation de la marque PATAT'S & DWICH

Déposée le 17 septembre 2003 par Melle SEZ ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATAT'S & DWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est Melle SEZ ANAIS domicilié(e) 6 rue CROIX DES VIGNES,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle SEZ ANAIS domicilié(e) 6 rue Croix des Vignes,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

La marque PATAT'S & DWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAT'S & DWICH est expirée depuis le 17 septembre 2013.


Melle SEZ ANAIS - 6 rue CROIX DES VIGNES,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Mlle SEZ ANAIS - 6 rue Croix des Vignes,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, crustacé non vivant. Café, thé, cacao, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries, confiserie glaces comestibles, miel, sirop sandwichs, pizzas, crèpes biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat. Service de restauration (alimentation) héber gement temporaire. Services de bars, service traiteur, service hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.