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Marques déposées par Melle SCHOULER Martine
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AUTO-ECOLE DIESEL AUTO-MOTO-SCOOTER SI LA ROUTE T APPELLE...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-ECOLE DIESEL AUTO-MOTO-SCOOTER SI LA ROUTE T APPELLE...
Melle SCHOULER Martine

Numéro de dépôt :
3071099
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2010
AUTO-ECOLE DIESEL AUTO-MOTO-SCOOTER SI LA ROUTE T APPELLE... de Melle SCHOULER Martine

Présentation de la marque AUTO-ECOLE DIESEL AUTO-MOTO-SCOOTER SI LA ROUTE T APPELLE...

Déposée le 8 décembre 2000 par Melle SCHOULER Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO-ECOLE DIESEL AUTO-MOTO-SCOOTER SI LA ROUTE T APPELLE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est Melle SCHOULER Martine, domicilié(e) 46 rue Stanislas, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHOULER Martine - France.

La marque AUTO-ECOLE DIESEL AUTO-MOTO-SCOOTER SI LA ROUTE T APPELLE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-ECOLE DIESEL AUTO-MOTO-SCOOTER SI LA ROUTE T APPELLE... est expirée depuis le 8 décembre 2010.


Melle SCHOULER Martine - 46 rue Stanislas, 54000 NANCY - France


SCHOULER Martine - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359932 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Imprimés, journaux périodiques, livre, papier et matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils. Écoles et institut de formation, de perfectionnement professionnel, d'enseignement, notamment de la conduite des véhicules de toutes sortes et formation des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite de véhicules de toutes sortes, publication, édition de livres, journaux, périodiques d'enregistrement sonores, de films cinématographiques et de télévision, de méthode d'enseignement, centres d'éducation routière véhicules de toutes sortes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.