Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD'L
Numéro de dépôt :
1357412
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
07/05/1996
Présentation de la marque MOD'L
Déposée le 7 mai 1986 par Melle RINALDI Liliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « MOD'L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOD'L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'L est expirée depuis le 7 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46