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Marques déposées par Melle PETIT Frédérike
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CHATEAU MOULIN DE BERNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE BERNAT
Melle PETIT Frédérike

Numéro de dépôt :
3183413
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/09/2012
CHATEAU MOULIN DE BERNAT de Melle PETIT Frédérike

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BERNAT

Déposée le 16 septembre 2002 par Melle PETIT Frédérike auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est Melle PETIT Frédérike domicilié(e) "Chapoux-Nord",33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle PETIT Frédérike domicilié(e) "Chapoux-Nord",33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE BERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BERNAT est expirée depuis le 16 septembre 2012.


Melle PETIT Frédérike - "Chapoux-Nord",33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France


Melle PETIT Frédérike - "Chapoux-Nord",33790 St Antoine Du Queyret - 33790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château moulin de bernat.