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Marques déposées par Melle Patricia GUIONNET
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SAINT AMANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT AMANS
Melle Patricia GUIONNET

Numéro de dépôt :
96646117
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque SAINT AMANS

Déposée le 11 octobre 1996 par Melle Patricia GUIONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SAINT AMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est Melle Patricia GUIONNET, domicilié(e) Chateau de Tilloux, 16200 BOURG CHARENTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Patricia GUIONNET - France.

La marque SAINT AMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT AMANS est expirée depuis le 11 octobre 2006.


Melle Patricia GUIONNET - Chateau de Tilloux, 16200 BOURG CHARENTE - France


Melle Patricia GUIONNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins)