Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REAL
Melle Pascale PORTELAS

Numéro de dépôt :
97659677
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque REAL

Déposée le 16 janvier 1997 par la société Melle Pascale PORTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société Melle Pascale PORTELAS domicilié(e) 12 rue St Corneille, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 294 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats "AIGUIER - BRIEF - PATTE - ASSOCIES" Me Patrice DUFRENOY - France.

La marque REAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAL est expirée depuis le 16 janvier 2007.


Melle Pascale PORTELAS - 12 rue St Corneille, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 384294658


SCP d'Avocats "AIGUIER - BRIEF - PATTE - ASSOCIES" Me Patrice DUFRENOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs