Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARCHANGELLE
Melle OFER Sophie

Numéro de dépôt :
94533114
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ARCHANGELLE

Déposée le 11 août 1994 par Melle OFER Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHANGELLE »

Le déposant est Melle OFER Sophie, domicilié(e) 47 rue Edith CAVELL, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle OFER Sophie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Melle OFER Sophie - 47 rue Edith CAVELL, 92400 COURBEVOIE - France


Melle OFER Sophie - France


Inscription le 26 novembre 1997 - Rejet total n°246380 - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1997-11-26

Sacs, pochettes, trousses de toilette en matières textiles Vêtements, lingerie, chaussons.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, illets épingles, aiguilles et fleurs artificielles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.