Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOILES DESIGN
Numéro de dépôt :
1694136
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
30/08/2001
Présentation de la marque TOILES DESIGN
Déposée le 30 août 1991 par Melle MAVIEL Corinne Marie-Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « TOILES DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOILES DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILES DESIGN est expirée depuis le 30 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08