MILLESIMES SELECTIONNES PAR MARITHE FRANCOIS GIRBAUD
Présentation de la marque MILLESIMES SELECTIONNES PAR MARITHE FRANCOIS GIRBAUD
Déposée le 16 novembre 1990 par Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. FranÇois GIRBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLESIMES SELECTIONNES PAR MARITHE FRANCOIS GIRBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MILLESIMES SELECTIONNES PAR MARITHE FRANCOIS GIRBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIMES SELECTIONNES PAR MARITHE FRANCOIS GIRBAUD est expirée depuis le 16 novembre 2000.
Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. FranÇois GIRBAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 8 juillet 1998 - Concession de licence n°257722 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190155 - Publication au BOPI 1995-10-03