Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PTIT'PAUL ET NATACHA
Numéro de dépôt :
1654039
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2001
Présentation de la marque PTIT'PAUL ET NATACHA
Déposée le 29 mars 1991 par Melle LEFEBVRE Christine (NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PTIT'PAUL ET NATACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PTIT'PAUL ET NATACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTIT'PAUL ET NATACHA est expirée depuis le 29 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36