Marque expirée - Marque en non vigueur

AP Aul People
MELLE KERROUCHE Sabra

Numéro de dépôt :
3449893
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2016
AP Aul People de MELLE KERROUCHE Sabra

Présentation de la marque AP Aul People

Déposée le 12 septembre 2006 par MELLE KERROUCHE Sabra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP Aul People »

Le déposant est MELLE KERROUCHE Sabra domicilié(e) 9 ALLÉE D'ATHENES,93600 AULNAY SOUS / BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLE KERROUCHE Sabra domicilié(e) 9, ALLEE D'ATHENES,93600 AULNAY SOUS / BOIS - 93600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP Aul People est expirée depuis le 12 septembre 2016.


MELLE KERROUCHE Sabra - 9 ALLÉE D'ATHENES,93600 AULNAY SOUS / BOIS - 93600 - France


MELLE KERROUCHE Sabra - 9, ALLEE D'ATHENES,93600 AULNAY SOUS / BOIS - 93600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 22 février 2007 - retrait partiel n°449018 - Publication au BOPI 2007-02-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ou la papeterie ; matériel pour les artistes, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés patrons pour la couture, dessins sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards ; cravates bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.