Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS HAUT CABANNE
Melle Juliette AMBLARD

Numéro de dépôt :
1605855
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/06/2000
CHATEAU CLOS HAUT CABANNE de Melle Juliette AMBLARD

Présentation de la marque CHATEAU CLOS HAUT CABANNE

Déposée le 14 juin 1990 par Melle Juliette AMBLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS HAUT CABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle Juliette AMBLARD, domicilié(e) "Les Cabannes Nord", 33330 ST EMILION - France.

La marque CHATEAU CLOS HAUT CABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS HAUT CABANNE est expirée depuis le 14 juin 2000.


Melle Juliette AMBLARD - "Les Cabannes Nord", 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266512 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266511 - Publication au BOPI 1998-11-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CLOS HAUT CABANNE