CHATEAU CLOS HAUT CABANNE
Présentation de la marque CHATEAU CLOS HAUT CABANNE
Déposée le 14 juin 1990 par Melle Juliette AMBLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS HAUT CABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU CLOS HAUT CABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS HAUT CABANNE est expirée depuis le 14 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266512 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266511 - Publication au BOPI 1998-11-09