Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP AZUR
Numéro de dépôt :
1373002
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/1996
Présentation de la marque CAP AZUR
Déposée le 29 septembre 1986 par Melle JACQUET Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373002.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AZUR est expirée depuis le 29 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10