Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECLOSERIE
Melle HAUTEVILLE Dominique

Numéro de dépôt :
96626487
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque L'ECLOSERIE

Déposée le 20 mai 1996 par Melle HAUTEVILLE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECLOSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est Melle HAUTEVILLE Dominique, domicilié(e) 10, rue Mozart, 97310 KOUROU GUYANE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle HAUTEVILLE Dominique - France.

La marque L'ECLOSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECLOSERIE est expirée depuis le 20 mai 2006.


Melle HAUTEVILLE Dominique - 10, rue Mozart, 97310 KOUROU GUYANE FRANCAISE - France


Melle HAUTEVILLE Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Matériel d'instruction et d'enseignement sur tout support.Emballages en matières plastiques à savoir: sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage cartes à jouer - Clichés - Objets à base de papier et de carton, en volume, en relief, à plat. vêtements, chaussures et chapellerie pour enfants avec impression à plat, en relief et brodée.Service de formation: Apprentissage bilingue français/anglais des mathématiques Apprentissage de lecture Edition de livres et revue pour enfants et adultes.Production de spectacles et films d'animation pour enfants.Organisation de concours et jeux en matière d'éducation et de divertissement pour enfants Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès sur la pédagogie.Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.Organisation de colonies de vacances et de centres sans hébergement internationaux Formation d'animateurs culturels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.