Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENTS PLURIELS
Melle GSTALTER FLORENCE

Numéro de dépôt :
1670628
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2001

Présentation de la marque ACCENTS PLURIELS

Déposée le 11 juin 1991 par Melle GSTALTER FLORENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCENTS PLURIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle GSTALTER FLORENCE, domicilié(e) 8, RUE SAINT-MAUR, 75011 PARISMelle BOUCHER MARIE-ANDRE,32, RUE SAINT-PAUL, 75004 PARISMr PERRIN PHILIP,32, RUE MONTGALLET, 75012 PARIS - France.

La marque ACCENTS PLURIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTS PLURIELS est expirée depuis le 11 juin 2001.


Melle GSTALTER FLORENCE - 8, RUE SAINT-MAUR, 75011 PARISMelle BOUCHER MARIE-ANDRE,32, RUE SAINT-PAUL, 75004 PARISMr PERRIN PHILIP,32, RUE MONTGALLET, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Service de management culturel, organisation d'un concours et production d'émissions télévisées