Marque enregistrée - Marque en non vigueur
7eme ARRT EXPRESS
Numéro de dépôt :
1615741
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2000
Présentation de la marque 7eme ARRT EXPRESS
Déposée le 18 septembre 1990 par Melle Girard Nadia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7eme ARRT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 7eme ARRT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7eme ARRT EXPRESS est expirée depuis le 18 septembre 2000.
Melle Girard Nadia a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08