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Marques déposées par Melle GEROME Sylvia propriétaire - exploitante à Vélines
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Domaine du Haut Saureau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Haut Saureau
Melle GEROME Sylvia propriétaire - exploitante à Vélines

Numéro de dépôt :
3179044
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
30/07/2012
Domaine du Haut Saureau de Melle GEROME Sylvia propriétaire - exploitante à Vélines

Présentation de la marque Domaine du Haut Saureau

Déposée le 30 juillet 2002 par Melle GEROME Sylvia propriétaire - exploitante à Vélines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Domaine du Haut Saureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est Melle GEROME Sylvia propriétaire - exploitante à Vélines domicilié(e) Le Haut Pontet,24230 Vélines - 24230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GEROME Sylvia domicilié(e) Le Haut Pontet,24230 Vélines - 24230 - France.

La marque Domaine du Haut Saureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Haut Saureau est expirée depuis le 30 juillet 2012.


Melle GEROME Sylvia propriétaire - exploitante à Vélines - Le Haut Pontet,24230 Vélines - 24230 - France


Melle GEROME Sylvia - Le Haut Pontet,24230 Vélines - 24230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Haut Saureau