Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aparté
Melle Géraldine AUROUSSEAU

Numéro de dépôt :
4020558
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2023
Aparté de Melle Géraldine AUROUSSEAU

Présentation de la marque Aparté

Déposée le 17 juillet 2013 par Melle Géraldine AUROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Aparté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est Melle Géraldine AUROUSSEAU domicilié(e) 38 Bocages orange - 95000 - PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aparté, Mle Aurousseau Géraldine domicilié(e) 38 rue des Bocages orange - 95000 - PONTOISE - France.

La marque Aparté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparté est expirée depuis le 17 juillet 2023.


Melle Géraldine AUROUSSEAU - 38 Bocages orange - 95000 - PONTOISE - France


Aparté, Mle Aurousseau Géraldine - 38 rue des Bocages orange - 95000 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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